SCHPM: REGLEMENTS
ARTICLE
I. Nom
La Société est connue comme 'The Canadian Society
for History and Philosophy of Mathematics/La Société Canadienne d'Histoire et
de Philosophie des Mathématiques'.
ARTICLE
II. But
Le but de la Société est de promouvoir les
discussions, la recherche, l’enseignement et la publication des travaux sur
l’histoire et la philosophie des mathématiques à travers le Canada.
ARTICLE
III. Membres et Cotisations
Section
1 Toute personne ayant un intérêt dans l’histoire ou la
philosophie des mathématiques peut devenir membre de la Société.
Section
2 Toute personne éligible devient membre après le paiement
de sa cotisation pour la première année.
Section
3 Le Conseil exécutif fixe la date à laquelle les
cotisations sont dues. Les cotisations et tout changement dans les cotisations
doivent être approuvés à la réunion annuelle. Un avis de motion demandement un
changement de cotisation doit être envoyé aux membres au moins trente jours
avant la réunion annuelle.
Section
4 Toute cotisation qui n’est pas payée pendant plus de
douze mois entraîne, après avertissement, la radiation de la liste des membres.
Le nom sera réinscrit après paiement des cotisations dues.
Section
5 Tout membre peut se retirer de la Société en envoyant
une lettre à cet effet au secrétaire.
ARTICLE
IV. Officiers et Conseil exécutif
Section
1 Les officiers de la Société sont le Président, le
Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier; les deux derniers postes pouvant
être cumulés par la même personne. Les officiers doivent être membres de la
Société et doivent accomplir les tâches prescrites par les règlements et par
toute autorité parlementaire approuvé par la Société.
Section
2 Le Conseil exécutif est composé des officiers de la
Société, du président sortant et de quatre autres membres de la Société.
Section
3 Après la réunion annuelle, lors des années impaires, le
Conseil exécutif désigne un Comité des Nominations composé de 3 membres. Ce
Comité se chargera de proposer des candidatures aux différents postes à combler
à la prochaine élection. La liste proposée par le Comité doit être communiquée
aux membres au moins 30 jours avant la distribution des bulletins de vote, et
durant cette période tout membre pourra proposer d’autres candidatures.
Section
4 L’élection des officiers et autres membres du Conseil
exécutif est effectuée par le courrier losr des années paires. Les bulletins de
vote doivent être envoyés au Secrétaire, par courrier ou autrement, avant ou à
la réunion annuelle de la Société, ou à toute autre date d’élection fixée par
le Conseil exécutif. Cette dernière date ne doit pas être moins de 30 jours
après la distribution des bulletins de vote. Les officiers sont élus pour une
période de deux ans ou jusqu’à l’élection de leurs successeurs, et les membres
du Conseil sont élus pour une période de deux ans ou jusqu’à l’élection de
leurs successeurs. Les membres du Conseil exécutif commencent leurs mandats dès
la fin des élections.
Section
5 Un membre ne peut cumuler plus d’un poste á la fois,
sauf dans le cas d’un Secrétaire-Trésorier. Un membre ne peut être élu pour
plus de deux mandats consécutifs comme président, ou comme vice-président ou
comme membre du Conseil exécutif.
Section
6 Lorsqu’il y a vacance au poste de président, le
vice-président devient président. Une vacance au poste de vice-président est
comblée par une élection qui a lieu à la réunion suivante de la Société.
Lorsqu’il y a vacance au poste de Secrétaire ou de Trésorier, le Conseil
exécutif nomme un remplaçant dont le mandat expirera à l’ajournement de la
réunion suivante de la Société. A cette réunion, une élection est tenue pour
combler le poste vacant de Secrétaire ou de Trésorier. Toute vacance à une
poste d’officier de la Société doit être communiquée aux membres de la Société.
Section
7 Le Conseil exécutif est responsable des affaires de la
Société pendant la période entre les réunions, il fait des recommandations á la
Société, et accomplit toute autre tâche décrite dans ces règlements. Le Conseil
exécutif est soumis aux ordres de la Société et aucun de ses actes ne doit
aller á l’encontre des actes et décisions de la Société. Le Conseil exécutif
doit faire rapport á la Société de ses décisions et de ces activités á la
réunion annuelle.
Section
8 Les réunions du Conseil exécutif sont convoquées par le
Président á sa discrétion ou sur demande écrite de trois membres du Conseil
exécutif.
ARTICLE
V. Réunions
Section
1 La réunion annuelle de la Société est convoquée par le
Conseil exécutif. Il y a une réunion annuelle durant chaque année financière.
Section
2 Une réunion spéciale de la Société peut être convoquée
par le Président, ou le Conseil exécutif et doit être convoquée lorsque dix
membres de la Société en font la demande par écrit. Le but d’une telle réunion
doit être spécifié dans l’avis de convocation. Sauf en cas d’urgence, un
préavis de 30 jours doit être donné.
Section
3 Le quorum á une réunion est de 10 membres de la Société.
ARTICLE
VI. Finances
Section
1 L’année financière de la Société s’étend du 1er janvier
au 31 décembre.
Section
2 Le Secrétaire ou le Trésorier ou le Président peut agir
pour ou au nom de la Société dans toute transaction financière avec une
institution financière assurée.
ARTICLE
VII. Comités
Section
1 Aussitôt après la réunion annuelle le Président nomme un
Comité des Programmes dont la tâche est de préparer le programme annuel de la
Société.
Section
2 Le Président peut mettre sur pied tout autre comité
(permanent ou temporaire) si la Société ou le Conseil exécutif le juge
nécessaire pour accomplir les tâches de la Société. Le Président est membre
d’office de tous les comités sauf le Comité des Nominations.
ARTICLE
VIII. Journal Officiel
Section
1 Le Journal Officiel de la Société est Historia Mathematica.
ARTICLE
IX. Amendement aux Règlements
Section
1 Tout amendement à ces règlements doit être approuvé à la
réunion annuelle de la Société par une majorité des deux tiers. Tout projet
d’amendement doit être soumis par écrit au Sécretaire au moins soixante jours
avant la réunion. Le Sécretaire communiquera le projet d’amendement aux membres
au moins 30 jours avant la réunion.
Adopté:
3 juin 1974, Toronto, Ontario
Amendé:
30 juillet 1975
Amendé:
30 mai 1998